Coéditeur au sens de l'art. 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG, Telemediengesetz)

bhg Autohandelsgesellschaft mbH
Une entreprise d´ Alphartis SE
Geschwister-Scholl-Straße 22
72160 Horb am Neckar
Allemagne

Courriel : info@bhg-mobile.de 
Tél. : +49 (0) 7451 / 5205-0
 

Registre du commerce et des sociétés (HRB)

Tribunal d'enregistrement : Tribunal d'instance (Amtsgericht) de Stuttgart 
N° d'enregistrement : HRB 734186

Gérants :

Alexander Kramer, Thomas Linderich

Assurance responsabilité civile professionnelle :

Allianz Versicherungs-Aktiengesellschaft 
Königinstrasse 28, 80802 Munich, Allemagne 
Validité territoriale : Union européenne

Numéro d'identification fiscale (USt-IdNr.) conformément à l'art. 27 a de la loi allemande sur la TVA (Umsatzsteuergesetz) :

DE272013132

Informations sur le règlement en ligne des litiges :

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne 
des litiges (RLL). Vous pouvez accéder à cette plateforme à l'adresse 
suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs peuvent utiliser 
cette plateforme pour régler leurs litiges concernant des contrats de services en 
ligne.

Information conformément à l'art. 36 de la loi sur le règlement extrajudiciaire des litiges dans le secteur de la consommation (VSBG) :

Le recours à des procédures de règlement extrajudiciaire des litiges au sens de 
l'art. 36 de la loi VSBG ci-dessus est exclu. Le recours à un service de médiation ne 
constitue pas une condition préalable obligatoire à la saisine de tribunaux 
compétents.

Droit d'auteur et preuve de paternité des photos :

Les contenus du site www.bhg-mobile.de sont protégés par le droit d'auteur, sauf 
indication contraire. Les photographies utilisées sont marquées par une preuve de 
paternité ou présentent dans le bas une telle mention de paternité, le cas échéant, 
dans la mesure où elles n'ont pas été prises par l'auteur ou l'éditeur du site.
L'utilisation de photographies sur des sites ou des pages internet de tiers n'est 
possible qu'avec l'autorisation de leur auteur.

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